Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par : Impulsions Métropole Sud
SIRET : 403 006 687 00020
Siège social : 202 bis rue Louis Braille, 59790 Ronchin
Tél. : 03 20 97 43 20
Email : contact@mlms.fr
Représentée par sa direction.
2. Directeur de la publication
La direction de Impulsions Métropole Sud, joignable à l’adresse contact@mlms.fr
3. Conception et réalisation
Site conçu et développé par : ICONOKOM
Email : iconokom@gmail.com
4. Hébergement
Le site est hébergé par :OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Tél. : 09 72 10 10 07
Site : www.ovh.com
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, illustrations, vidéos, graphismes, logo, structure, code, fichiers téléchargeables, etc.) sont la propriété exclusive de Impulsions Métropole Sud ou de ses partenaires, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilités
Impulsions Métropole Sud s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions, ou de résultats pouvant être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
L’accès au site peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou tout autre motif technique.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Impulsions Métropole Sud ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites tiers, ni des dommages pouvant résulter de leur consultation.
8. Données collectées via le formulaire de contact
Les données transmises via le formulaire de contact (nom, prénom, email, message) sont utilisées exclusivement pour répondre à vos sollicitations. Elles ne sont ni transmises ni revendues à des tiers.
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